Formulaires à l’usage des parents
Toutes les nouvelles inscriptions et demandes de changement au dossier d’un élève doivent être soumises à l’aide du formulaire approprié ci-dessous.
Formulaires relatifs aux besoins de transport (déménagement, changement d’école ou de garderie, etc.)
Demande de suspension temporaire ou permanent du service du transport
FT001 – Demande de changement au transport
FT003 – Nouvelle inscription
FT005 – Demande de transport en situation de garde partagée
FT006 – Demande de place libre
FT007- Demande de transport spécialisé pour raison médicale
Autres formulaires à l’usage des parents
FT008 – Demande d’évaluation de la sécurité d’un arrêt d’autobus
FT009 – Déclaration d’allergies / auto-injecteur d’épinéphrine
FT010 – Demande de modification d’emplacement d’arrêt
FT011 – Formulaire de plainte et commentaires
Processus de traitement d'une requête
Lorsqu’il reçoit une demande relative au dossier d’un élève, le CTSO doit :
- Évaluer la demande en fonction des critères établis dans les politiques et les procédures en matière de transport ;
- Planifier et organiser le transport de l’élève admissible ; autrement, informer l’école ou le parent que la demande a été refusée ;
- Informer les parents, l’école et le transporteur au plus tard la veille de l’entrée en vigueur des nouveaux arrangements de transport :
- nom et numéro de l’élève ;
- numéro du parcours AM et PM ;
- emplacement de l’arrêt ;
- heures d’embarquement et de débarquement.
Délai de traitement d'une requête
En raison d’une période exceptionnellement chargée, notre équipe traite actuellement un grand nombre de demandes similaires. Un délai plus long que la normale pour le traitement de votre demande est à prévoir. Veuillez s.v.p.
Consulter le dossier de transport de votre enfant quotidiennement.
Veuillez noter que :
- aucune place libre (courtoisie) ne sera attribuée avant le mois d’octobre ;
- Entre la mi-août et la mi-septembre, les élèves doivent utiliser les arrêts qui leur sont assignés ; aucun parcours ne sera modifié, à moins que l’emplacement d’un arrêt représente un risque majeur pour la sécurité des élèves.
Formulaires à l'usage des écoles seulement