CSTO002 – Demandes de transport, de changement ou d’annulation CTSO009 – Paramètres de services CTSO011 – Transport d’équipement à bord des véhicules scolaires CTSO012 – Transport pour les excursions scolaires
CTSO016 – Alcool, drogues, tabac, cigarettes électroniques, armes à bord des véhicules scolaires CTSO032 – Mesures disciplinaires pour écarts de conduite à bord d’un véhicule scolaire CTSO034 – Code de conduite de l’élève transporté par véhicule scolaire
CTSO003 – Procédures en cas d’accident ou d’incident CTSO008 – Procédures en cas d’enfant déclaré manquant CTSO037 – Procédures d’urgence / auto-injecteur épinéphrine CTSO038 – Procédures d’urgence / premiers soins – Réanimation cardio-respiratoire (RCR)
CTSO013 – Utilisation de caméra de surveillance vidéo à bord des véhicules CTSO044 – Politique d’accès à l’information et protection de la vie privée
CTSO048 – Processus de plainte CTSO007 – Processus d’appel des décisions du CTSO
