Politiques relatives au service de transport adapté
CTSO035 – Sièges rehausseurs / sièges d’auto
CTSO036 – Transport des élèves ayant des besoins particuliers et pour raisons médicales
CTSO039 – Transport d’un élève ayant besoin d’un animal d’assistance
CTSO040 – Transport d’un élève ayant besoin d’accompagnement
CTSO041 – Transport d’un élève ayant besoin d’un harnais