La politique CTSO009, au point 8, stipule que :
En secteur urbain, les emplacements doivent respecter les critères de base suivants:
a) un point d'embarquement central pour les élèves habitant dans un rayon de 0,5 km
pour les élèves de maternelle et jardin, de 0,8 km pour les élèves de la 1re à la 8e
année et de 1,6 km pour les élèves de la 9e à la 12e année;
b) toujours à une intersection, sauf si la sécurité est compromise;
c) jamais devant la résidence d'un élève, sauf si l'élève est incapable de marcher jusqu'à l'arrêt.
Consulter aussi la politique
CTSO020 - Emplacement des points d'arrêt